La fonction publique territoriale

ARRETE EMP-2020-25 du 24 juin 2020

ARRETE EMP-2020-25 du 24 juin 2020

Campagne de communication handicap : suite

Campagne de communication handicap : suite

Entretiens avec les partenaires conçernés par l'accompagnement administratif des agents en ...
ARRETE EMP-2020-24 du 17 juin 2020

ARRETE EMP-2020-24 du 17 juin 2020

Détachement d’office

Détachement d’office

Décret n° 2020-714 du 11 juin 2020 relatif au détachement d'office prévu à ...
Prime exceptionnelle en faveur des agents publics et apprentis mobilisés pour faire face à l’épidémie de covid-19.

Prime exceptionnelle en faveur des agents publics et apprentis mobilisés pour faire face à l’épidémie de covid-19.

Décret n° 2020-711 du 12 juin 2020 relatif au versement d'une prime exceptionnelle aux personnels ...
Dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps – Covid-19

Dispositions temporaires en matière de compte épargne-temps – Covid-19

Décret n° 2020-723 du 12 juin 2020 portant dispositions temporaires en matière de compte ...
ARRETE EMP-2020-23 du 11 juin 2020

ARRETE EMP-2020-23 du 11 juin 2020

Modalités d’utilisation des titres-restaurant dans les restaurants

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Décret n° 2020-706 du 10 juin 2020Décret n° 2020-706 du 10 juin 2020 portant ...
ARRETE EMP-2020-22 du 03 juin 2020

ARRETE EMP-2020-22 du 03 juin 2020

ARRETE EMP-2020-21 du 29 mai 2020

ARRETE EMP-2020-21 du 29 mai 2020

Organisation des CDG et CIG

Organisation des CDG et CIG

Décret n° 2020-554 du 11 mai 2020 portant diverses dispositions relatives aux centres de ...
Elections municipales – Date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus dans les communes

Elections municipales – Date d’entrée en fonction des conseillers municipaux et communautaires élus dans les communes

Décret n° 2020-571 du 14 mai 2020 définissant la date d'entrée en fonction ...
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