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Résultats des concours de Rédacteur territorial – Session 2025

Résultats des concours de Rédacteur territorial – Session 2025

Suite à l'épreuve orale d'admission et à la réunion du jury qui s'est tenue le 11 février 2026, veuillez trouver ...
Résultats des concours de Rédacteur territorial et Rédacteur principal de 2ème classe – Session 2025

Résultats des concours de Rédacteur territorial et Rédacteur principal de 2ème classe – Session 2025

Suite à l'épreuve orale d'admission et à la réunion du jury qui s'est tenue le 11 février 2026, veuillez ...
Arrêté EMP‑2026-05 du 05 février 2026

Arrêté EMP‑2026-05 du 05 février 2026

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2026-05 du 05 février 2026 portant déclarations des créations et des ...
arrêté EMP‑2026-03 du 21 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

arrêté EMP‑2026-03 du 21 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2026-03 du 221 janvier 2026 portant déclaration des créations et des ...
Arrêté de la Bourse de l’emploi EMP-2026-02 du 14 janvier 2026.

Arrêté de la Bourse de l’emploi EMP-2026-02 du 14 janvier 2026.

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2026-02 du 14 janvier 2026 portant déclaration des créations et des ...
arrêté EMP‑2025‑55 du 19 décembre 2025 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

arrêté EMP‑2025‑55 du 19 décembre 2025 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2025‑55 du 19 décembre 2025 portant déclaration des créations et des ...
arrêté EMP‑2025‑54 portant annulation des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

arrêté EMP‑2025‑54 portant annulation des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2025‑54 portant déclaration des créations et des vacances d’emplois relatif ...
arrêté EMP‑2026-01 07 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

arrêté EMP‑2026-01 07 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2026-01 du 07 janvier 2026 portant déclaration des créations et des ...
arrêté EMP‑2026-04 du 28 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

arrêté EMP‑2026-04 du 28 janvier 2026 portant des déclarations des créations et des vacances d’emplois relatif à la Bourse de l’emploi

Veuillez trouver ci‑joint l’arrêté EMP‑2026-04 du 28 janvier 2026 portant déclaration des créations et des ...
Loi portant création d’un statut de l’élu local : quelques dispositions impactant la fonction publique

Loi portant création d’un statut de l’élu local : quelques dispositions impactant la fonction publique

La loi n°2025-1249 du 22 décembre 2025 portant création d’un statut de l’élu local été publiée au ...
Décret portant extension des lieux de réunion des conseils de discipline de la fonction publique territoriale

Décret portant extension des lieux de réunion des conseils de discipline de la fonction publique territoriale

Le décret, qui modifie les dispositions de l’article 1er du décret n° 89-677 et l’article 37-2 du décret n°88-145, ...
Compte épargne temps (CET) : possibilité de plafonner le nombre de jours indemnisables au titre des jours épargnés

Compte épargne temps (CET) : possibilité de plafonner le nombre de jours indemnisables au titre des jours épargnés

Le décret n°2025-1135 en date du 26 novembre 2025 paru au Journal officiel du 28 novembre 2025 permet aux ...
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