ACTUALITÉ DE LA JURISPRUDENCE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE EN PARTENARIAT AVEC LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LA GUADELOUPE

Une première dans l’histoire de la juridiction puisque le Tribunal administratif de la Guadeloupe, en partenariat avec le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe, a présenté la jurisprudence des deux dernières années du Conseil d’État, des cours administratives d’appel et des tribunaux administratifs dans le domaine du contentieux de la fonction publique et ses conséquences dans les pratiques professionnelles.

A la demande du Centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe, et en partenariat avec celui-ci, le tribunal administratif a présenté une revue de l’actualité de la jurisprudence de la fonction publique territoriale.

Cette présentation s’est déroulée la matinée du mercredi 27 septembre 2023 à l’hôtel Arawak au Gosier et a réuni notamment les responsables ainsi que les gestionnaires des ressources humaines.

 La rencontre a été ouverte conjointement par Mme Denise BLEUBAR, Présidente du Centre de gestion, et par M. Serge GOUÈS, Président des tribunaux administratifs de la Guadeloupe, Saint-Barthélemy et de Saint-Martin.

Elle a été animée par M. Pascal SABATIER-RAFFIN, magistrat, et suscité des échanges nourris et intéressants avec les représentants du Centre de gestion, dont M. Jean-Claude THIBAULT, directeur du Centre, et Mme Aline CALISTE, directrice générale adjointe, ainsi qu’avec le public.

Les thèmes abordés sur le plan de l’actualité jurisprudentielle ont porté sur le recrutement, la carrière, la rémunération, les positions administratives et les congés, la santé et les conditions de travail.

Compte tenu du succès de cette demi-journée, particulièrement appréciée par les participants, le Centre de gestion et la juridiction administrative ont décidé en conséquence de renouveler cette manifestation en 2024.