Instances Paritaires
Sélectionnez une année
Sélectionnez un mois
Accès au C.A
Bienvenu !
Dédiée aux membres du conseil d'administration du CDG 971, cette page vous permet ...
PUBLICITE DES TABLEAUX D AVANCEMENTS DE GRADE (MàJ)
Publications mises à jour au août 2023
PROMOTION INTERNE 2023
Le lancement de la campagne de promotion interne 2023 a commence le 15 décembre 2022 par le ...
Bilan social – 2017
Note d'information du 13 février 2018 relative aux rapports sur l'état des ...
Elections professionnelles
Décret n° 2018-55 du 31 janvier 2018 relatif aux instances de représentation professionnelle de ...
Calendrier prévisionnel 2017
Instances médicales et paritaires
Discipline : procès verbal de rétablissement dans les fonctions
Décret no 2016-1155 du 24 août 2016 relatif à la publicité du procès-verbal de ...
Discipline : procès verbal de rétablissement dans les fonctions
Le décret précise les modalités d’établissement, de communication et de ...
Pas d'actualités